Enquêtes publiques et consultations du public

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Cheffois

 

Demande d’autorisation environnementale pour l’implantation d’un parc éolien à Saint-Maurice-des-Noues

Maître d’ouvrage : SARL IEL Exploitation 55
Type d’enquête : AEU ICPE

Date de début d’enquête : mercredi 19 octobre 2022 à 14h00
Date de fin d’enquête : jeudi 17 novembre 2022 à 18h00

Communes concernées par le projet :
- Saint-Maurice-des-Noues, commune d’implantation et siège de l’enquête,
- Antigny, Breuil-Barret, Cezais, La Chapelle-aux-Lys, La Chataigneraie, Cheffois, Loge-Fougereuse, Mervent, Puy-de-Serre, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Sulpice-en-Pareds, la Tardière, Vouvant, communes de Vendée dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de six kilomètres,
- Saint-Paul-en-Gâtine, commune des Deux-Sèvres dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de six kilomètres.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Saint-Maurice-des-Noues ou Antigny dans le menu déroulant.


GAEC MONSEJOUR - Autorisation environnementale d’augmenter l’effectif de son élevage de volaille

Maître d’ouvrage : GAEC MONSEJOUR
Type d’enquête : ICPE - AEU

Date de début de l’enquête : 2 août 2021 à 9h00
Date de fin de l’enquête : 3 septembre 2021 à 18h00

Communes concernées par le projet :
- Mouilleron Saint Germain : communes siège
- Bazoges-en-Pareds, Cheffois, Saint-Sulpice-en-Pareds, Thouarsais-Bouildroux, Saint-Maurice-le-Girard, Tallud-Sainte-Gemme : communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de 3 kilomètres et:ou concernées par l’épandage des effluents de l’élevage.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête publique, veuillez sélectionner la commune de Mouilleron-Saint-Germain dans la liste déroulante.


EARL BRIFFAUD Elevage - Autorisation environnementale d’augmenter l’effectif de son élevage de volailles

Maître d’ouvrage : EARL BRIFFAUD Elevage
Type d’enquête : ICPE - AEU

Date de début de l’enquête : 7 juin 2021 à 9h00
Date de fin de l’enquête : 9 juillet 2021 à 17h30

Communes concernées par le projet :
- Saint-Maurice-le-Girard : commune siège de l’enquête
- Antigny, Bazoges-en-Pareds, Cezais, Mouilleron-Saint-Germain, Saint-Sulpice-en-Pareds, Thouarsais-Bouildroux, Cheffois : communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de 3 kilomètres et:ou concernées par l’épandage des effluents de l’élevage.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Saint-Maurice-le-Girard dans le menu déroulant.


Augmentation d’un effectif de poulettes dans des bâtiments existants sur la commune de Menomblet

Maître d’ouvrage : EARL GATINEAU
Type d’enquête : AEU ICPE

Date de début de l’enquête : le 07/09/2020 à 12h00
Date de fin de l’enquête : le 09/10/2020 à 18h00

Communes concernées :
Menomblet, commune d’implantation
Saint-Pierre-du-Chemin et Cheffois, communes concernées par l’épandage des effluents de l’élevage,
Montournais, Saint-Mesmin, La Forêt-sur-Sèvre (79) et Saint-André-sur-Sèvre (79), communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de trois kilomètres.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Menomblet dans le menu déroulant.