Associations de protection de l’environnement

Autorisation environnementale

Avis de l’autorité environnementale

Biodiversité

• Directive et schéma régional d’aménagement

Bois et forêts

Certificat à la qualité de l’air (CQA)

Chasse

• Demande de duplicata du permis de chasser
• Nouveau schéma départemental de gestion cynégétique 2018-2024
• Campagne de chasse
• Espèces animales succeptibles d’occasionner des dégâts
• Renouvellement des lieutenants de louveterie sur la période 2020-2024

Énergies renouvelables

• Éolien

Gestion de l’eau et milieux aquatiques

• Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI)
• Apports en mer par les cours d’eau
• Assainissement des eaux usées
• Assainissement pluvial
• Cartographie des cours d’eau au titre de la Police de l’eau
• Classement d’ouvrages hydrauliques
• Classement des cours d’eau
• Décisions loi sur l’eau et protection des captages
• Gestion hydraulique et niveaux d’eau sur le Marais poitevin
• Inventaire des frayères dans le département de la Vendée
• La continuité écologique
• La ressource en eau en Vendée
• Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature de la Vendée (MISEN)
• Navigation rivières, cours d’eau et plans d’eau navigables
• Protection des eaux contre la pollution par les nitrates agricoles et les pesticides
• Qualité des eaux de baignade
• Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
• Traitement des effluents d’élevage
• Travaux eau et milieu aquatique
• Sécheresse : Arrêtés préfectoraux de restrictions d’eau en Vendée

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Commission de suivi de site (CSS)
• Secteurs d’information sur les sols (SIS)
• Documentation et imprimés
• Décisions et arrêtés
• Entreprises agréées en matière d’environnement

Natura 2000

• Les sites Natura 2000 en Vendée

Participation du public

• Décisions suite procédure de participation du public

Autres consultations du public

• Contrat de plan Etat-région 2021-2027
• Secteurs d’information sur les sites (SIS) - mise à jour 2023
• Secteurs d’information sur les sols
• Secteurs d’information sur les sols (SIS) - 2

Prévention du bruit

• Lutte contre les bruits de voisinage
• Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres
• Cartes de bruit et Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

Procédures d’assujetissement à l’étude d’impact au cas par cas - évaluation environnementale

Qualité de l’air

Réglement sanitaire départemental (RSD 85)

• Les eaux destinées à la consommation humaine
• Locaux d’habitation et assimilés
• Bâtiments autres qu’habitations
• Déchets et salubrité générale
• Maladies contagieuses
• Hygiène de l’alimentation
• Elevages

Réserve naturelle nationale de la Casse de la Belle Henriette

Faune sauvage

• Les cormorans
• Le loup gris (Canis lupus)
• Le Gravelot à collier intrrompu