Contenu
Grosbreuil
Augmentation de l’effectif d’un élevage de volailles au lieu-dit "la Boutellière"
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) :EARL CAILLES BARBEAU
Type d’enquête : AEU - ICPE
Date de début de l’enquête publique : 01/02/2021 à 9h00
Date de fin de l’enquête publique : 03/03/2021 à 12h00
Communes concernées par le projet :
Poiroux
Talmont-Saint-Hilaire
Documents :
- Arrêté ouverture EP EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 214 ko - 15/01/2021)
- Avis ouverture EP EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 95.9 ko - 15/01/2021)
- Absence avis AE EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 50.2 ko - 15/01/2021)
Dossier :
- page présentation dossier EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 300.1 ko - 29/01/2021)
- Classeur 1 présentation et résumés non technique EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 469.6 ko - 15/01/2021)
- classeur 2 dossier demande autorisation environnementale EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 9.3 Mo - 29/01/2021)
- classeur 3 annexes complet partie 1 EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 11.5 Mo - 29/01/2021)
- classeur 3 annexes complet partie 2a EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 23 Mo - 29/01/2021)
- classeur 3 annexes complet partie 2b EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 14.8 Mo - 29/01/2021)
Rapport et conclusions :
- rapport EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 778.9 ko - 02/04/2021)
- pv de synthese EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 630.4 ko - 02/04/2021)
- avis et conclusions EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 761.2 ko - 02/04/2021)
- Annexe 1 EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 396.3 ko - 02/04/2021)
- Annexe 2 EARL CAILLES BARBEAU (format pdf - 314.3 ko - 02/04/2021)
Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020
Communes concernées :
Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).
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Documents associés :
- > Arrêté enquête DUP SAGE VERTONNE - 126.1 ko - 12/09/2017
- > Arrêté d’enquête parcellaire SAGE VERTONNE - 128.5 ko - 12/09/2017
- > Avis d’enquête DUP SAGE VERTONNE - 87.6 ko - 12/09/2017
- > Avis d’enquête parcellaire SAGE VERTONNE - 91.2 ko - 12/09/2017