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Île-d’Olonne (L’)
Construction d’une station de traitement des eaux usées sur la commune de l’Ile-d’Olonne
Maître d’ouvrage : Les Sables d’Olonne Agglomération
Type d’enquête : Autorisation environnementale - dérogation exceptionnelle à la loi littoral
Date de début d’enquête : 26 octobre 2020
Date de fin d’enquête : 25 novembre 2020
Commune concernée par le projet :
l’Ile d’Olonne (Commune d’implantation)
les Sables d’Olonne
Documents :
- Arrêté d’ouverture EP - station d’épuration (format pdf - 1.1 Mo - 08/10/2020)
- Avis d’enquête - station d’épuration (format pdf - 70.1 ko - 08/10/2020)
- Note de présentation du projet - station d’épuration (format pdf - 243.4 ko - 08/10/2020)
Dossier :
- Note de présentation du projet - station d’épuration (format pdf - 243.4 ko - 08/10/2020)
- STEP Ile d’olonne RAP dérogationCU (format pdf - 6.6 Mo - 26/10/2020)
- Etude d’impact 2018 - résumé non tecnhique - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 13.4 Mo - 26/10/2020)
- Zone N - règlement PLU approuvé - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 370.4 ko - 26/10/2020)
- Rapport de présentation du projet par la DDTM à la CDNPS - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 1.4 Mo - 26/10/2020)
- PV CDNPS 2 juillet 2019 - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 876.8 ko - 26/10/2020)
- Mémoire en réponse à l’avis AE signé - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 786.4 ko - 26/10/2020)
- Récépissé de dépôt - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 51.1 ko - 26/10/2020)
- Etape de la procédure enquete publique - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 100.6 ko - 26/10/2020)
Observations :
- Mme Herbreteau - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 49.1 ko - 23/11/2020)
Rapport et conclusions :
- Rapport - STEP île d’Olonne (format pdf - 811.8 ko - 16/12/2020)
- Annexes rapport - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 763.8 ko - 16/12/2020)
- Conclusions - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 196.9 ko - 16/12/2020)
Décision :
-
jo decision du 4 mai 2021 - STEP Ile d’Olonne (format pdf - 127.3 ko - 05/05/2021)
Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020
Communes concernées :
Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).
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