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Longeville-sur-Mer
Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020
Communes concernées :
Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).
Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner Talmont-Saint-Hilaire dans le menu déroulant.
Extension de la station de traitement des eaux usées sur la commune de Longeville sur Mer
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Commune de Longeville sur Mer
Types d’enquêtes : Autorisation environnementale - Loi sur l’eau
Date de début : 02 septembre 2019
Date de fin : 16 septembre 2019
Commune concernée :
Longeville sur Mer (commune siège de l’enquête)
Documents :
- Arrêté d’ouverture d’enquête (format pdf - 1 Mo - 14/08/2019)
- Avis d’enquête (format pdf - 80.4 ko - 14/08/2019)
- decision dispense d etude d impact (format pdf - 1.2 Mo - 14/08/2019)
- résumé non technique de l’étude d’incidence environnementale (format pdf - 3.1 Mo - 14/08/2019)
- note de présentation non technique (format pdf - 2.4 Mo - 14/08/2019)
Avis :
- ars 8 01 19 (format pdf - 107.6 ko - 29/08/2019)
- ars 25 03 19 (format pdf - 365 ko - 29/08/2019)
- sern unite risques 24 01 19 (format pdf - 54.9 ko - 29/08/2019)
- sern unite risques 25 03 19 (format pdf - 55.8 ko - 29/08/2019)
Dossier :
- 2 etude geotechnique (format pdf - 2.3 Mo - 29/08/2019)
- 3 plans de projet vues en coupe saur (format pdf - 1.5 Mo - 29/08/2019)
- 3 plans de projet plan masse saur (format pdf - 3.9 Mo - 29/08/2019)
- Elements de reponse au courrier de la ddtm du 29 01 19 (format pdf - 1.9 Mo - 29/08/2019)
- Demande d autorisation environnementale (format pdf - 20.3 Mo - 29/08/2019)
Observations :
- Rideau Philippe STEU LONGEVILLE (format pdf - 22.9 ko - 16/09/2019)
Rapport et conclusions :
- rapport STEU LONGEVILLE (format pdf - 9 Mo - 11/10/2019)
- conclusion et avis motives STEU LONGEVILLE (format pdf - 3.3 Mo - 11/10/2019)