Enquêtes publiques et consultations du public

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Saint-Michel-le-Cloucq

 

Renouvellement d’une autorisation d’exploiter et extension de l’exploitation de carrière à Saint-Michel-le-Cloucq - lieu-dit "Albert" - SA CARRIERES KLEBER MOREAU

Maître d’ouvrage : SA Carrières Kléber Moreau
Type d’enquête : ICPE AEU

Date de début : 24/02/2020 à 9h00
Date de fin : 26/03/2020 à 17h30

Communes concernées :
Saint-Michel-le-Cloucq : commune d’implantation,
Foussais-Payré, Mervent, L’Orbrie, Saint-Hilaire-des-Loges, Xanton-Chassenon : communes dont le territoire est atteint par le périmètre d’affichage de 3 kms.

Documents :

Avis :

Dossier :

Observation :

Rapport et conclusions :


Demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS PACOBA ENERGIES SERVICES.

Début de l’enquête publique : lundi 7 février 2022 à 8h00 (heure d’ouverture de l’enquête)
Fin de l’enquête publique : mercredi 9 mars 2022 à 17h00 (heure de clôture de l’enquête).

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, choisir la commune de Fontenay-le-Comte dans le menu déroulant.