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Doix-Lès-Fontaines

Article créé le 22/01/2016 par Administrateurs, Mise en ligne des avis d’enquêtes publiques Mis à jour le 20/03/2023

Demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS PACOBA ENERGIES SERVICES.

Début de l’enquête publique : lundi 7 février 2022 à 8h00 (heure d’ouverture de l’enquête)
Fin de l’enquête publique : mercredi 9 mars 2022 à 17h00 (heure de clôture de l’enquête).

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, choisir la commune de Fontenay-le-Comte dans le menu déroulant.