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Vairé
Consultation du public relative à l’enregistrement d’une usine d’enrobage et recyclage sur la commune de VAIRE
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS PAYS DE LOIRE ENROBES
type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement
date de début de la consultation ; :23 janvier 2023
date de fin de la consultation : 17 février 2023
communes concernées :
- VAIRE (commune implantation)
documents :
- arrete ouverture de consultation du 23 12 22 (format pdf - 126.4 ko - 20/01/2023)
- avis de consultation du public (format pdf - 69.6 ko - 20/01/2023)
dossier :
- 1 pdl enrobes centrale d enrobage temporaire vaire decembre 2022 v2 optimized (format pdf - 21.4 Mo - 20/01/2023)
- 2 pdl enrobes centrale enrobage temporaire vaire plan des abords novembre 2022 (format pdf - 900 ko - 20/01/2023)
- 3 pdl enrobes centrale enrobage temporaire vaire plan ensemble v2 decembre 2022 (format pdf - 1.3 Mo - 20/01/2023)
- 4 pdl enrobes demande de complements decembre 2022 (format pdf - 537.1 ko - 20/01/2023)
Consultation du public relative à l’enregistrement d’une unité de méthanisation sur la commune de Sainte-Flaive-des-Loups
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : SAS AGRIMETH’ACHARDS
type d’enquête : installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) – enregistrement
date de début de la consultation : lundi 12 décembre 2022
date de fin de la consultation : vendredi 6 janvier 2023 inclus
communes concernées :
• Sainte-Flaive-des-Loups (commune d’implantation)
• Aubigny-les-Clouzeaux
• La Boissière-des-Landes
• Le Girouard
• Landeronde
• Martinet
• Les Achards
• Sainte-Foy
•Saint-Georges-de-Pointindoux
• Saint-Julien-des-Landes
• Saint-Vincent-sur-Graon
• Vairé
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Demande de renouvellement et modification des conditions d’exploitation de la carrière de la Vrignaie
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Merceron Carrières Exploitation
Type d’enquête : ICPE
Date de début : 04/11/2021
Date de fin : 07/12/2021
Documents :
- Arrêté d’ouverture de l’enquête publique - carrière la Vrignaie (format pdf - 225 ko - 20/10/2021)
- Note présentation non technique - carrière la Vrignaie (format pdf - 1.8 Mo - 20/10/2021)
- Résumé non technique de l’étude d’impact - carrière La Vrignaie (format pdf - 3.5 Mo - 20/10/2021)
- avis tacite MRAE - carrière La Vrignaie (format pdf - 45.8 ko - 20/10/2021)
Dossier :
- Doc1 - carrière de la Vrignaie (format pdf - 17.5 Mo - 04/11/2021)
- doc2a -partie1sur2-carrière de la Vrignaie (format pdf - 19.9 Mo - 04/11/2021)
- Doc2a- partie2sur2-carrière de la Vrignaie (format pdf - 15 Mo - 04/11/2021)
- Doc2b- carrière de la Vrignaie (format pdf - 12.6 Mo - 04/11/2021)
- Doc3a - carrière de la Vrignaie (format pdf - 1.8 Mo - 04/11/2021)
- Doc3b - carrière de la Vrignaie (format pdf - 3.5 Mo - 04/11/2021)
- Doc4 - partie1sur3 - carrière de la Vrignaie (format pdf - 16 Mo - 04/11/2021)
- Doc4 - partie2sur3 - carrière de la Vrignaie (format pdf - 17 Mo - 04/11/2021)
- Doc4 - partie3sur3 - carrière de la Vrignaie (format pdf - 12.9 Mo - 04/11/2021)
- Plan n°1 situation - carrière de la Vrignaie (format pdf - 5.5 Mo - 04/11/2021)
- Plan n°2 ABORDS- carrière de la Vrignaie (format pdf - 823.1 ko - 04/11/2021)
- Plan n°3 ENSEMBLE - carrière de la Vrignaie (format pdf - 7 Mo - 04/11/2021)
- cerfa 15964 01 - carrière de la Vrignaie (format pdf - 782.3 ko - 04/11/2021)
Observations :
- forgerit bruno et angelique Carrière de la vrignaie (format pdf - 591.7 ko - 18/11/2021)
- grelier monique et jean claude Carrière de la Vrignaie (format pdf - 103.8 ko - 18/11/2021)
- grelier nathalie et olivier Carrière de la Vrignaie (format pdf - 87.6 ko - 18/11/2021)
- thouzeau celine et didier Carrière de la vrignaie (format pdf - 70.1 ko - 18/11/2021)
- lescoublet yves - carrière de la Vrignaie (format pdf - 35.6 ko - 01/12/2021)
- Lermurier Eric - carrière de la Vrignaie (format pdf - 269.8 ko - 03/12/2021)
- Tricot Ralph et Chardonneau Eve-lise - carrière la Vrignaie (format pdf - 159.7 ko - 09/12/2021)
- Leconte Pascale - carrière la Vrignaie (format pdf - 487 ko - 09/12/2021)
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
- Rapport d’enquête - SAS MERCERON CARRIERES EXPLOITATION (format pdf - 1019.6 ko - 07/01/2022)
- Conclusions et avis - SAS MERCERON CARRIERES EXPLOITATION (format pdf - 484.5 ko - 07/01/2022)
- PV de synthèse - SAS MERCERON CARRIERES EXPLOITATION (format pdf - 255.1 ko - 07/01/2022)
- Mémoire en réponse - SAS MERCERON CARRIERES EXPLOITATION (format pdf - 1.2 Mo - 07/01/2022)
Programme de restauration et d’entretien des rivières et zones humides sur le territoire du SAGE Vertonne et cours d’eau côtiers, dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques 2020-2025
Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Auzance, Vertonne et cours d’eau côtiers
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique
Date de début : 24/03/2020
Date de fin : 27/04/2020
Communes concernées :
Talmont-Saint-Hilaire (commune siège de l’enquête) ;
Les Sables d’Olonne, Les Achards (communes lieux d’enquête) ;
Brem-sur-Mer, Brétignolles-sur-Mer, Le Girouard, Nieul-le-Dolent, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Georges-de-Pointindoux, Saint-Julien-des-Landes, Landeronde, l’Ile d’Olonne, Sainte-Foy, Saint-Mathurin, Vairé, Avrillé, Le Bernard, Grosbreuil, Jard-sur-Mer, La Boissière-des-Landes,Longeville-sur-Mer, Poiroux, Saint-Avaugourd-des-Landes, Saint-Hilaire-la-Forêt, Saint-Vincent-sur-Jard (communes concernées par le périmètre des travaux envisagés).
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