Enquêtes publiques et consultations du public

Contenu

Xanton-Chassenon

 

Augmentation de l’effectif d’un élevage de volailles sur la commune de Rives d’Autise

Maître d’ouvrage : EARL LIMOGES
Type d’enquête : Installation classée pour la protection de l’environnement - Autorisation environnementale

Date de début de l’enquête publique : 04/04/2022 à 14h00
Date de fin de l’enquête publique : 06/05/2022 à 17h30

Autres communes concernées par le projet :
Saint-Hilaire-des-Loges et Xanton-Chassenon (85)
Saint-Pompain (79)

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de Rives d’Autise dans le menu déroulant.


Demande en vue d’obtenir l’autorisation d’effectuer des travaux dans le cadre du Contrat Territorial EAU (CTEau) sur les bassins versants de la Vendée Amont et de la Mère 2020-2025

Maître d’ouvrage (pétitionnaire) : Syndicat Mixte Vendée Sèvre Autizes
Type d’enquête : DIG et loi sur l’eau - Enquête Publique Unique

Date de début : lundi 31 août 2020 à 9h00
Date de fin : vendredi 18 septembre 2020 à 18h00

Communes concernées :
Antigny, Bourneau, Breuil-Barret, Cezais, la Chapelle-aux-Lys, la Châtaigneraie, Faymoreau, Foussais-Payré, Loge-Fougereuse, Marillet, Mervent, l’Orbrie, Puy-de-Serre, Saint-Hilaire-de-Voust, Saint-Hilaire-des-Loges, Saint-Maurice-des-Noues, Saint-Maurice-le-Girard, Saint-Pierre-du-Chemin, la Tardière, Vouvant, Xanton-Chassenon en Vendée
L’Absie, Ardin, Beugnon-Hireuil, le Busseau, Coulonges-sur-l’Autize, Puihardy, Saint-Laurs, Saint-Maixent-de-Beugné, Saint-Paul-en-Gâtine, Scille en Deux-Sèvres.

Pour consulter les documents relatifs à cette enquête, veuillez sélectionner la commune de La Châtaigneraie dans le menu déroulant.