Roche-sur-Yon (La)

Permis de construire pour la construction d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "la Noue" à la Roche-sur-Yon

Maître d'ouvrage : SASU URBA 346 - URBASOLAR

Type d'enquête : permis de construire soumis à évaluation environnementale

Date de début d'enquête : 4 mars 2024

Date de fin d'enquête : 4 avril 2024

Commune concernée : la Roche-sur-Yon

Avis de l'autorité environnementale et réponse du maître d'ouvrage :

Avis des collectivités territoriales et de leurs groupements :

Absence d'avis :

- La Roche-sur-Yon Agglomération

Documents :

Dossier :

Observations du public :

Rapport et conclusions :

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{Autorisation environnementale supplétive du programme de rénovation du quartier de la Vigne aux Roses à la Roche-sur-Yon

}

Porteur de projet : La ville de la Roche-sur-Yon et Vendée Habitat
Type d'enquête : autorisation supplétive

Date de début de l'enquête : lundi 20 septembre 2021 à 9h00
Date de fin de l'enquête : jeudi 21 octobre 2021 à 17h00

Documents :

• Télécharger Arrêté ouverture EP La Vigne aux Roses PDF - 0,21 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Avis d'ouverture EP La Vigne aux Roses PDF - 0,09 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Avis MRAE la Vigne aux Roses PDF - 0,97 Mb - 05/06/2023
• Télécharger RNT de l'EI La vigne aux Roses PDF - 0,71 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Réponse à l'avis de la MRAE La Vigne aux Roses PDF - 3,00 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Bilan de la concertation La Vigne aux Roses PDF - 1,63 Mb - 05/06/2023

Avis :

• Télécharger Avis ABF La Vigne aux Roses PDF - 0,30 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Avis ARS La Vigne aux Roses PDF - 0,93 Mb - 05/06/2023

Dossier :

• Télécharger Liste des pièces du dossier autorisation environnementale La Vigne aux Roses PDF - 0,53 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Dossier autorisation environnementale 1ère partie La Vigne aux Roses PDF - 14,78 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Dossier autorisation environnementale 2ème partie La Vigne aux Roses PDF - 17,13 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Dossier autorisation environnementale 3ème partie La Vigne aux Roses PDF - 23,89 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Etude d'impact 1ère partie La Vigne aux Roses PDF - 24,09 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Etude d'impact 2ème partie La Vigne aux Roses PDF - 22,36 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Etude d'impact 3ème partie La Vigne aux Roses PDF - 23,11 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Etude d'impact 4ème partie La Vigne aux Roses PDF - 23,19 Mb - 05/06/2023
• Télécharger Etude d'impact 5ème partie La Vigne aux Roses PDF - 23,10 Mb - 05/06/2023

Annexes Etude d'impact :

• Télécharger controle travaux sols - groupe scolaire (1) La Vigne aux Roses PDF - 23,96 Mb - 05/06/2023
• Télécharger controle travaux sols - groupe scolaire (2) La Vigne aux Roses PDF - 10,58 Mb - 05/06/2023
• Télécharger courrier maire vers préfecture sur avis sur devenir jardins La Vigne aux Roses PDF - 0,07 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic et plan gestion - groupe scolaire La Vigne aux Roses PDF - 10,89 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - groupe scolaire La Vigne aux Roses PDF - 9,50 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (1) La Vigne aux Roses PDF - 19,87 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (2) La Vigne aux Roses PDF - 22,04 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (3) La Vigne aux Roses PDF - 21,06 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (4) La Vigne aux Roses PDF - 23,91 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (5) La Vigne aux Roses PDF - 21,75 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (6) La Vigne aux Roses PDF - 14,70 Mb - 05/06/2023
• Télécharger diagnostic pollution sol - jardins familiaux (7) La Vigne aux Roses PDF - 19,43 Mb - 05/06/2023
• Télécharger réponse préfecture sur maintien usage actuel des jardins La Vigne aux Roses PDF - 0,52 Mb - 05/06/2023
• Télécharger suivi eaux superficielles janv 2018 La Vigne aux Roses PDF - 1,39 Mb - 05/06/2023
• Télécharger suivi eaux superficielles oct 2017 La Vigne aux Roses PDF - 2,36 Mb - 05/06/2023

Rapport et conclusions :
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Arrêté portant autorisation environnementale
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Seule la ville de la Roche-sur-Yon est concernée par le projet.